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La RS&DE et le formulaire T661: Pourquoi ce traitement différent pour la RS et le DE?

Lundi, 02 Novembre 2009

Vous avez probablement remarqué que le nouveau formulaire T-661 traite différemment la Recherche Scientifique (RS) et le Développement Expérimental (DE). Pour décrire le projet de RS, on demande au contribuable de préciser les « connaissances scientifiques que l’on cherche à faire avancer » tandis que pour le DE, on demande, d’une part, « les avancements technologiques que l’on essaie de réaliser » et, d’autre part, « les obstacles technologiques que l’on a dû surmonter ». Si l’on se réfère à la circulaire d'information 86-4R3, on devrait s’attendre à ce que l’on traite sur un pied d’égalité la RS et le DE. C’est ce qui a toujours été fait. Pourquoi ce revirement qui consiste à traiter différemment la science et la technologie? Serait-ce qu’il existe une distinction fondamentale qui n’aurait pas été perçue jusqu’à ce jour?

Pourquoi parler d’obstacle en DE mais non en RS? Voici quelques explications possibles :

  • Il y a des obstacles technologiques en DE mais il n’y a pas d’obstacle en RS ;
  • Il y a bel et bien des obstacles scientifiques en RS, mais cette information, contrairement au cas du DE, n’apporte rien aux critères de la RS&DE ;
  • Il y a des obstacles en RS mais le scientifique ne sait les définir, alors qu’il sait bien définir l’avancement des connaissances, de sorte qu'on l'aide un petit peu dans ce nouveau formulaire.

Pourquoi parler de connaissances en RS mais non en DE ? Voici quelques explications amusantes :

  • L’avancement scientifique est un avancement des connaissances, mais l'avancement technologique n’est pas l’avancement des connaissances technologiques ;
  • Le progrès technologique est bel et bien un avancement des connaissances, mais cette information, contrairement au cas de la RS, n’apporte rien aux critères de la RS&DE ;
  • Il y a progrès des connaissances en DE mais le technologue ne sait pas le définir, alors qu’il sait bien définir les obstacles, de sorte qu’on l'aide un petit peu dans ce nouveau formulaire.

Une autre explication possible serait que ces notions ne sont claires ni dans la tête des contribuables ni dans la T661. Heureusement, elles le sont dans la circulaire 86-4R3 :

  • l’avancement, scientifique ou technologique, c’est un avancement des connaissances ;
  • l’incertitude, scientifique ou technologique, c’est une limite des connaissances ;
  • la RS&DE, c’est l'activité qui apporte les nouvelles connaissances!

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